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Marques déposées par mademoiselle Condet Elsa
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kit cake
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

kit cake
Mle Condet Elsa
Mle Condet Emmanuelle

Numéro de dépôt :
3903308
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2022
kit cake de Condet Elsa

Présentation de la marque kit cake

Déposée le 8 mars 2012 par mademoiselle Condet Elsa et mademoiselle Condet Emmanuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « kit cake » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Les déposants sont mademoiselle Condet Elsa domicilié(e) 134 rue Saint Charles - 75015 - PARIS - France et mademoiselle Condet Emmanuelle domicilié(e) 134 rue saint Charles - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Condet Elsa domicilié(e) 134 rue Saint Charles - 75015 - PARIS - France.

La marque kit cake a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque kit cake est expirée depuis le 8 mars 2022.

Condet Elsa a également déposé les autres marques suivantes : T'ELMA


Mle Condet Elsa - 134 rue Saint Charles - 75015 - PARIS - France

Mle Condet Emmanuelle - 134 rue saint Charles - 75015 - PARIS - France


Mle Condet Elsa - 134 rue Saint Charles - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres, prêts de livres, production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.